Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CAYLUS
Mme CABRILLAC CATHERINE

Numéro de dépôt :
1738221
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
20/02/2001

Présentation de la marque DOMAINE DE CAYLUS

Déposée le 20 février 1991 par madame CABRILLAC CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE CAYLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame CABRILLAC CATHERINE domicilié(e) Avenue du 22 Aout 44, 34500 BEZIERSMme DAURE MARIE PIERRE,Avenue E ALbertini, 34500 BEZIERSMr ANDRIEU LOUIS,Domaine de Caylus, 34420 VILLENEUVE LES BEZIERSMr ANDRIEU Henri,5, 7 rue Portes Olivier, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS ANDRIEU - France.

La marque DOMAINE DE CAYLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CAYLUS est expirée depuis le 20 février 2001.

CABRILLAC CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : A ARDAILHAN , DOMAINE DE GAZAN


Mme CABRILLAC CATHERINE - Avenue du 22 Aout 44, 34500 BEZIERSMme DAURE MARIE PIERRE,Avenue E ALbertini, 34500 BEZIERSMr ANDRIEU LOUIS,Domaine de Caylus, 34420 VILLENEUVE LES BEZIERSMr ANDRIEU Henri,5, 7 rue Portes Olivier, 34500 BEZIERS - France


LOUIS ANDRIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Vin de Pays provenant de L'EXPLOITATION exactement dénommée: DOMAINE DE CAYLUS